Mentions légales
Autoentreprise Jaspe Accompagnement
Représentée par Anne Charlotte Clam
Adresse : 900 route de Cornant, 01190 St Etienne sur Reyssouze
Répertoriée à l'INSEE et l'URSSAF sous le numéro de Siret 88144342800019
Numéro de téléphone : 06 66 86 90 16
Autoentreprise non soumise à la TVA
Marques "Jaspe Accompagnement" et "Hippokairos" déposées à l'INPI
Réclamation client
En cas de réclamation merci de me contacter en 1er pour trouver une solution à l'amiable et si cela s'avère impossible vous pouvez déposer votre réclamation sur le site de la CNPM ou par voie postale, voir ci-dessous.
Conformément aux articles L.616-1 et R-616-1 du code de la consommation, je vous propose un dispositif de médiation de la consommation.
L'entité de médiation retenue est : CNPM-Médiation de la consommation.
En cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à CNPM-Médiation-Consommation, 27 avenue de la libération, 42400 Saint Chamond
